38 OBSERVATOIRE FONCIER OBSERVATOIRE FONCIER PARTENARIAL DE L'ISERE (OFPI)
Présentation de la marque 38 OBSERVATOIRE FONCIER OBSERVATOIRE FONCIER PARTENARIAL DE L'ISERE (OFPI)
Déposée le 24 mars 2010 par la société AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION GRENOBLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 38 OBSERVATOIRE FONCIER OBSERVATOIRE FONCIER PARTENARIAL DE L'ISERE (OFPI) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 38 OBSERVATOIRE FONCIER OBSERVATOIRE FONCIER PARTENARIAL DE L'ISERE (OFPI) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 38 OBSERVATOIRE FONCIER OBSERVATOIRE FONCIER PARTENARIAL DE L'ISERE (OFPI) est expirée depuis le 24 mars 2020.
AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION GRENOBLOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34